Règlement Intérieur des Stagiaires d'Intelligences Alternatives

I. Objet du présent règlement

Le présent règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de fonctionnement et les obligations qui s'appliquent à tous les participants des formations dispensées par Intelligences Alternatives, dans le but de garantir une expérience optimale et un cadre de travail sécurisé et respectueux.

II. Dispositions générales

Article 1 : Champ d'application
Ce règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée par Intelligences Alternatives, qu'elle se déroule en présentiel ou à distance. Tout stagiaire est considéré comme ayant accepté les dispositions du présent document lors de son inscription.

Article 2 : Lieu de formation
Les formations se déroulent dans des locaux loues soit à distance sur la plateforme de formation en ligne ou en Visio .

III. Hygiène et sécurité

Article 3 : Règles générales
Chaque stagiaire doit respecter les consignes de sécurité et d’hygiène en vigueur dans le lieu où se déroule la formation. Toute situation jugée dangereuse doit être immédiatement signalée.

Article 4 : Interdiction de fumer
En application de la législation en vigueur, il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de formation.

Article 5 : Consignes d’incendie
Les consignes de sécurité, ainsi que le plan d’évacuation, sont affichés à des emplacements visibles. Les stagiaires doivent se conformer aux instructions en cas d’alarme.

Article 6 : Accidents
Tout accident survenant pendant la formation doit être signalé sans délai au responsable de la formation afin qu'une déclaration soit effectuée.

IV. Organisation et discipline

Article 7 : Horaires et ponctualité
Les horaires de formation sont communiqués à l’avance par Intelligences Alternatives. Les stagiaires sont tenus de les respecter. En cas de retard ou d’absence, ils doivent prévenir l’organisme dans les plus brefs délais.

Article 8 : Tenue et comportement
Les stagiaires doivent adopter une tenue correcte et un comportement respectueux envers les autres participants, les formateurs et le personnel. Toute attitude perturbant le bon déroulement de la formation pourra entraîner des sanctions.

Article 9 : Confidentialité
Les stagiaires sont tenus à la plus stricte confidentialité concernant les échanges et informations partagés au cours de la formation.

Article 10 : Utilisation des outils et documents
Les supports pédagogiques remis sont protégés par le droit d’auteur et destinés à un usage strictement personnel.

Article 11 : Enregistrements
Il est formellement interdit d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation sans autorisation préalable de l’organisme.

V. Sanctions et procédures disciplinaires

Article 12 : Sanctions
Tout manquement au présent règlement peut entraîner :

• un avertissement ;

• une exclusion temporaire ou définitive.

Article 13 : Procédure disciplinaire
Avant toute sanction, le stagiaire sera convoqué pour être entendu sur les faits qui lui sont reprochés. Une décision écrite et motivée sera ensuite communiquée.

VI. Protection des données personnelles

Article 14 : Traitement des données
Intelligences Alternatives s’engage à protéger les données personnelles des stagiaires, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données en contactant l’organisme à l’adresse suivante : contact@intelligences-alternatives.com.

VII. Entrée en vigueur

Article 15 : Date d’application
Le présent règlement entre en vigueur dès l'entrée du stagiaire en formation.